Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions générales de vente sont applicables à l’offre des produits et services des Ateliers Zelij. Elles peuvent être complétées par des conditions particulières spécifiques à certains produits ou services.

Le paiement se fait selon la procédure suivante :

1. Commande sur mesure : paiement d’un acompte équivalent à 30% du montant de la commande et paiement du solde à la date d’enlèvement de nos quais ou de mise à disposition.
2. Commande en stock : paiement d’avance du montant de la commande avant mise en préparation. Dans le cas où le client refusera la livraison ou ne se présente pas à l’enlèvement des marchandises dans les dix jours suivant la date prévue, Ateliers Zelij est en droit de facturer des frais de stockage puis de retenir le montant de l’acompte en dédommagement du préjudice subi par la société suite au refus du client. Les factures sont payables au comptant, sans escompte.

Les marchandises, produits et fournitures demeurent la propriété exclusive de Ateliers Zelij jusqu’au paiement intégral du montant de la commande. Le client est tenu de vérifier l’état des marchandises et signaler les dommages dus au transport sur le bon de livraison ainsi qu’à Ateliers Zelij par lettre recommandée dans un délai de 48H.

Au-delà, aucune réclamation ne sera fondée. La formulation des réserves type (« sous réserve au déballage » ou « sous réserve de vérification ») rend irrecevable toute réclamation.

Établis selon la règlementation Européenne, les retours de marchandises concernent uniquement les commandes de stock, et non les carreaux ou objets fabriqués spécialement selon vos indications.

• Le droit de retour s’applique au prix des carreaux et non aux frais de transport. Pour les commandes du stock Usine, les frais de retour des carreaux jusqu’à l’entrepôt de Toulouse est à la charge du client.
• Le retour de carreaux de stock est possible seulement pendant 15 jours francs après la date de réception ou de retrait du produit.
• Les retours ne sont acceptés que sur les carreaux inutilisés. Nous acceptons uniquement les boites non entamées et en bon état.
• Les carreaux doivent être retournés parfaitement emballés et la palette protégée (emballage similaire à l’emballage d’envoi depuis l’usine) pour éviter tous dommages pendant le transport.
• Les retours doivent être demandés par écrit, y compris des photos des boîtes.
• Le remboursement sera effectué lorsque le contrôle des carreaux aura été confirmé, la marchandise conforme et en bon état.

Le charme et le caractère artisanal de nos produits sont incompatibles avec une parfaite conformité et uniformité des formes, des couleurs, des finitions, des textures et des épaisseurs. Ils présentent ainsi des petits défauts qui contribuent à leur donner leur aspect exceptionnel et inimitable. Ateliers Zelij ne peut donc en aucun cas être tenu responsable de la non-conformité de ses produits aux modèles d’exposition ou à des standards habituellement appliqués aux produits industrialisés.

Ateliers Zelij est le titulaire exclusif des droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble de ses créations, dont certaines ont fait l’objet d’un dépôt à titre de dessins et modèles.

Le client s’interdit en conséquence, sauf autorisation écrite et préalable de Ateliers Zelij, de copier, reproduire, publier, distribuer et/ou exploiter les créations de Ateliers Zelij.

Toute reproduction, publication, distribution et/ou exploitation des créations de Ateliers Zelij, y compris par des photographies et/ou captations audiovisuelles ou numériques, sans autorisation, s’analyse juridiquement en une contrefaçon, Ateliers Zelij réservant tous ses droits en vue de faire cesser tout agissement qui porterait atteinte à ses droits de propriété intellectuelle et d’obtenir réparation du préjudice subi par elle de ce chef.

La responsabilité de Ateliers Zelij ne peut en aucun cas être recherchée pour des problèmes qui peuvent intervenir après réception par le client de la marchandise, notamment lors de la pose, traitement et nettoyage.

Pour l’application de tous produits sur nos surfaces, il est nécessaire de s’assurer préalablement de la compatibilité des produits utilisés avec nos surfaces et de procéder à minima à un essai préalable sur une partie peu visible en se référant à la fiche technique du produit utilisé.

Le Tribunal de Toulouse est seul compétent pour tout litige entre Ateliers Zelij et ses clients.